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Les
Statuts
Adoptés lors de l'Assemblée Constitutive du 24/04/2006 à
Denain.
I
DISPOSITIONS GENERALES
Art 1 : Fondation
Il est fondé entre les
adhérents aux présents statuts un Club régie par la loi du 01.07.1901, ayant
pour dénomination :
US CAR
PASSION
LES MEMBRES FONDATEURS SONT
:
M. HAINAUT Christian M. DEPREZ Michaël M. HENNECART
Robert Mme DEPREZ Nathalie Mlle
HAINAUT Sandy
Art 2 : Le siège Sociale
Le siège social est
fixé au domicile du Président, 16 rue d'Enghien 59220 DENAIN
Art 3 : Buts Principaux
Le club a pour buts
principaux :
" De créer des liens amicaux entre les membres " De favoriser dans le monde de l'automobile, la
présence des marques américaines, dérivés et prototypes américains, par le biais
de rencontres, manifestations, rallyes, ballades, expositions, salons, etc.…
avec la participation éventuelle
d'autres
clubs " D'aider ses membres à préserver de la destruction et à
la conservation de tous les véhicules, objets ou documents d'origine
américaine " D'apporter une contribution sociale à
la collectivité.
Pour cela, il proposera
des services tels que :
" Convoyage de personnes dans des véhicules
américains " Transport de véhicules " Conseil d'expertise lors
de l'achat d'un véhicule " Restauration ou aide à la restauration de
véhicules américains ou anciens " Initiation à la conduite de véhicules
américains ou puissants " Cellule de préparation, conseils ou aide à la
préparation de véhicules toute marque pour utilisation en course automobile (
fol'car, rallyes, …) " Prise en charge de jeunes pour préparation de
voitures, initiation à la conduite, ballade,… " Aide à la préparation de
meeting, conseils, … " Restauration rapide et buvette lors des
meetings " Aide aux personnes âgées pour les courses diverses
Selon le développement
du club, celui-ci pourra ultérieurement mettre en place une cellule d'aide à la
création / reprise d'entreprise et accompagnement.
Art 4 : La
durée
Le Club s'établie sur
la base d'un Fondement illimité dans le temps.
II
COMPOSITION - ADMISSION - EXCLUSION
Art 5 :
Composition
L'Association se
compose de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs, de membres actifs et de
membres amis, adhérents aux dispositions de l'article 3.
" Les membres
d'honneur sont des professionnels de l'automobile ou artisans avec une activité
liée au domaine de l'automobile et de ces produits dérivés, à qui le Conseil
d'Administration décerne ce titre en raison des services rendus aux causes
définies à l' Art 3. Ils sont dispensés de toutes cotisations.
" Les membres
bienfaiteurs propriétaires ou non d'un ou plusieurs véhicules définis à l'Art 6,
acceptent de verser une cotisation supérieure à celle fixée
statutairement.
" Les membres
actifs sont les propriétaires d'un ou plusieurs véhicules définis à l'Art 6, à
jour de leur cotisation fixée par le bureau.
" Les membres amis
sont les sympathisants, non propriétaires d'un véhicule défini à l'Art 6, à jour
leur cotisation fixée par le bureau.
Art 6 : L'admission
Les véhicules et
mécaniques concernés sont :
" Tous les véhicules de marques américaines : Chevrolet,
Pontiac, Dodge, Buick….. " De genre indifférent : berline, coupé, pick
up, hot rod de style US " Tout prototype de base
américaine " Sans restriction sur l'année du
véhicule.
Art 7 :
L'exclusion
Le conseil
d'administration se réserve le droit du statuer sur les demandes d'admission. Il
peut refuser sans avoir à en faire connaître les raisons. La qualité de membre
du Club se perd par décès, démission, non paiement de la cotisation ou par
radiation prononcé par le Conseil d'Administration. La radiation peut être
prononcée pour motifs graves, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandé
à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
III
LES RESSOURCES DU CLUB :
Art 8 : Les
ressources
Les ressources du Club proviennent : " Des
cotisations des membres bienfaiteurs, actifs et amis ; " Des subventions
éventuelles (Etat, Région, Département, Commune, Associations …) ; " De
recettes liées aux activités du club, ces recettes étant exclusivement réservées
à la poursuite d'objectifs prévus à l'Art 3 ; " De prêts et secours
apporté à titre temporaire ; " De versements pouvant être effectués par
des soutiens publicitaire à condition que leur participation ne puisse pas
atteindre à l'image du Club ou au prestige d'une marque qu'il entend favoriser
et défendre ; " Et d'une façon générale de toutes ressources
autorisées par la loi.
IV
FONCTIONNEMENT
Art 10 : Les
réunions
Le Club se réunit
au moins une fois par trimestre en Assemblée Générale Ordinaire, et en Assemblée
Générale Extraordinaire sur convocation du Président ou sur demande écrite d'au
moins 1/3 + 1 des membres, adressée au Président.
Art 11 : L'effigie
du club
Les insignes et
objets frappés au nom ou à l'emblème du Club ne peuvent être obtenus qu'auprès
du Bureau du Club ou avec son autorisation et dans les limites des
statuts.
Art 12 : Le Conseil D'administration
L'association est
dirigée par un Conseil d'Administration composé des adhérents permanents (sauf
démission ou radiation de l'association), ainsi que du Bureau composé des
membres fondateurs, élu lors de l'assemblée constitutive pour une durée
indéterminée (sauf démission ou manquement au règlement de ses fonctions sur
décision des membres fondateurs).
V
MODIFICATION DES STATUTS - DISSOLUTION - REGLEMENT
INTERIEUR
Art 13 : Le
règlement
Le Conseil
d'Administration peut établir un règlement intérieur du Club, chargé de préciser
l'application des présents statuts.
Art 14 : Modification des Statuts
Toute proposition
de modifications des présents statuts doit être présentée au Conseil
d'Administration, portée à la connaissance de l'ensemble des membres et ratifiée
à la majorité des 2/3 des membres présents lors d'une Assemblée Générale
Extraordinaire, après acceptation des membres du Bureau.
Art 15 : La
dissolution
La dissolution du
Club ne peut être prononcé que sur décision de la majorité des membres du
Bureau, après en avoir informé tous les membres actifs du club lors d'une
Assemblée Générale Extraordinaire.
En cas de
dissolution, un ou plusieurs liquidateurs nommés par l'Assemblée, procèdent à la
dévolution de l'actif, s'il y a lieu, conformément à l'Art 9 de la loi du
01.07.1901 et au décret du 16.08.1901, l'actif éventuel étant reversé à une ou
plusieurs association poursuivant un but similaire ou voisin, ou à défaut à une
association humanitaire.
FAIT A DENAIN
LE 24 AVRIL 2006
PAR :
M. HAINAUT
CHRISTIAN M. DEPREZ
MICHAEL M. HENNECART
ROBERT
Mme DEPREZ
NATHALIE
Mlle HAINAUT SANDY
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