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Art 2 : Le siège Sociale
Le siège social est fixé au domicile chez Mr
et Mme Deprez Michaël, 40 rue Jacques Renard, 59970 Fresnes sur Escaut
Art 3 : Buts Principaux
Le club a pour buts principaux :
" De créer des liens amicaux entre les
membres
" De favoriser dans le monde de l'automobile, la présence des
marques américaines, dérivés et prototypes américains, par le biais de
rencontres, manifestations, rallyes, ballades, expositions, salons, etc.… avec
la participation éventuelle d'autres clubs
" D'aider ses membres à
préserver de la destructions et à la conservation de tous les véhicules, objets
ou documents d'origine américaine
" D'apporter une contribution sociale
à la collectivité.
Pour cela, il proposera des services tels
que :
" Convoyage de personnes dans des
véhicules américains
" Transport de véhicules
" Conseil
d'expertise lors de l'achat d'un véhicule
" Restauration ou aide à la
restauration de véhicules américains ou anciens
" Initiation à la
conduite de véhicules américains ou puissants
" Cellule de préparation,
conseils ou aide à la préparation de véhicules toute marque pour utilisation en
course automobile ( fol'car, rallyes, …)
" Prise en charge de jeunes
pour préparation de voitures, initiation à la conduite, ballade,…
" Aide
à la préparation de meeting, conseils, …
" Restauration rapide et
buvette lors des meetings
" Aide aux personnes âgées pour les courses
diverses
Selon le développement du club, celui-ci
pourra ultérieurement mettre en place une cellule d'aide à la création / reprise
d'entreprise et accompagnement.
Art 4 : La durée
Le Club s'établie sur la base d'un Fondement
illimité dans le temps.
II COMPOSITION - ADMISSION -
EXCLUSION
Art 5 : Composition
L'Association se compose de membres
d'honneur, de membres bienfaiteurs, de membres actifs et de membres amis,
adhérents aux dispositions de l'article 3.
" Les membres d'honneur sont des
professionnels de l'automobile ou artisans avec une activité liée au domaine de
l'automobile et de ces produits dérivés, à qui le Conseil d'Administration
décerne ce titre en raison des services rendus aux causes définies à l' Art 3.
Ils sont dispensés de toutes cotisations.
" Les membres bienfaiteurs
propriétaires ou non d'un ou plusieurs véhicules définis à l'Art 6, acceptent de
verser une cotisation supérieure à celle fixée statutairement.
" Les membres actifs sont les
propriétaires d'un ou plusieurs véhicules définis à l'Art 6, à jour de leur
cotisation fixée par le bureau.
" Les membres amis sont les
sympathisants, non propriétaires d'un véhicule défini à l'Art 6, à jour leur
cotisation fixée par le bureau.
Art 6 : L'admission
Les véhicules et mécaniques concernés sont :
" Tous les véhicules de marques
américaines : Chevrolet, Pontiac, Dodge, Buick…..
" De genre indifférent
: berline, coupé, pick up, hot rod de style US
" Tout prototype de base
américaine
" Sans restriction sur l'année du véhicule.
" Toutes marques de véhicules même française
mais rentrant dans la catégorie d' Ancienne et véhicules d'
Exception
Art 7 : L'exclusion
Le conseil d'administration se réserve le
droit du statuer sur les demandes d'admission. Il peut refuser sans avoir à en
faire connaître les raisons. La qualité de membre du Club se perd par décès,
démission, non paiement de la cotisation ou par radiation prononcé par le
Conseil d'Administration. La radiation peut être prononcée pour motifs graves,
l'intéressé ayant été invité par lettre recommandé à se présenter devant le
bureau pour fournir des explications.
III LES RESSOURCES DU CLUB :
Art 8 : Les ressources
Les ressources du Club proviennent :
" Des cotisations des membres bienfaiteurs, actifs et amis
;
" Des subventions éventuelles (Etat, Région, Département, Commune,
Associations …) ;
" De recettes liées aux activités du club, ces
recettes étant exclusivement réservées à la poursuite d'objectifs prévus à l'Art
3 ;
" De prêts et secours apporté à titre temporaire ;
" De
versements pouvant être effectués par des soutiens publicitaires à condition que
leur participation ne puisse pas atteindre à l'image du Club ou au prestige
d'une marque qu'il entend favoriser et défendre ;
" Et d'une façon
générale de toutes ressources autorisées par la loi.
IV FONCTIONNEMENT
Art 10 : Les réunions
Le Club se réunit au moins une fois
par trimestre en Assemblée Générale Ordinaire, et en Assemblée Générale
Extraordinaire sur convocation du Président ou sur demande écrite d'au moins 1/3
+ 1 des membres, adressée au Président.
Art 11 : L'effigie du club
Les insignes et objets frappés au nom
ou à l'emblème du Club ne peuvent être obtenus qu'auprès du Bureau du Club ou
avec son autorisation et dans les limites des statuts.
Art 12 : Le Conseil D'administration
L'association est dirigée par un
Conseil d'Administration composé des adhérents permanents (sauf démission ou
radiation de l'association), ainsi que du Bureau composé des membres fondateurs,
élu lors de l'assemblée constitutive pour une durée indéterminée (sauf démission
ou manquement au règlement de ses fonctions sur décision des membres
fondateurs).
V MODIFICATION DES STATUTS -
DISSOLUTION - REGLEMENT INTERIEUR
Art 13 : Le règlement
Le Conseil d'Administration peut établir un
règlement intérieur du Club, chargé de préciser l'application des présents
statuts.
Art 14 : Modification des Statuts
Toute proposition de modifications des
présents statuts doit être présentée au Conseil d'Administration, portée à la
connaissance de l'ensemble des membres et ratifiée à la majorité des 2/3 des
membres présents lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire, après acceptation
des membres du Bureau.
Art 15 : La dissolution
La dissolution du Club ne peut être
prononcée que sur décision de la majorité des membres du Bureau, après en avoir
informé tous les membres actifs du club lors d'une Assemblée Générale
Extraordinaire.
En cas de dissolution, un ou plusieurs
liquidateurs nommés par l'Assemblée, procèdent à la dévolution de l'actif, s'il
y a lieu, conformément à l'Art 9 de la loi du 01.07.1901 et au décret du
16.08.1901, l'actif éventuel étant reversé à une ou plusieurs association
poursuivant un but similaire ou voisin, ou à défaut à une association
humanitaire.
FRESNES SUR ESCAUT
Septembre 2009
M. DEPREZ
MICHAEL
M.FRUITIER Mme DEPREZ
NATHALIE
Président Trésorier
Secrétaire
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