Les Statuts

Adoptés lors de l'Assemblée Constitutive du 24/04/2006 à Denain.

I  DISPOSITIONS GENERALES

 

Art 1 : Fondation

 

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts un Club régie par la loi du 01.07.1901, ayant pour dénomination :

 

                                      

LES MEMBRES FONDATEURS SONT :

M. HAINAUT Christian
M. DEPREZ Michaël
M. HENNECART Robert
Mme DEPREZ Nathalie
Mlle HAINAUT Sandy

Art 2 : Le siège Sociale  

 

Le siège social est fixé au domicile du Président, 16 rue d'Enghien 59220 DENAIN

Art 3 : Buts Principaux  

 

Le club a pour buts principaux :

 

" De créer des liens amicaux entre les membres
" De favoriser dans le monde de l'automobile, la présence des marques américaines, dérivés et prototypes américains, par le biais de rencontres, manifestations, rallyes, ballades, expositions, salons, etc.… avec la participation éventuelle d'autres clubs
" D'aider ses membres à préserver de la destruction et à la conservation de tous les véhicules, objets ou documents d'origine américaine
" D'apporter une contribution sociale à la collectivité.

Pour cela, il proposera des services tels que :

" Convoyage de personnes dans des véhicules américains
" Transport de véhicules
" Conseil d'expertise lors de l'achat d'un véhicule
" Restauration ou aide à la restauration de véhicules américains ou anciens
" Initiation à la conduite de véhicules américains ou puissants
" Cellule de préparation, conseils ou aide à la préparation de véhicules toute marque pour utilisation en course automobile ( fol'car, rallyes, …)
" Prise en charge de jeunes pour préparation de voitures, initiation à la conduite, ballade,…
" Aide à la préparation de meeting, conseils, …
" Restauration rapide et buvette lors des meetings
" Aide aux personnes âgées pour les courses diverses

Selon le développement du club, celui-ci pourra ultérieurement mettre en place une cellule d'aide à la création / reprise d'entreprise et accompagnement.

 

Le Club s'établie sur la base d'un Fondement illimité dans le temps.

 

Art 5 : Composition

 

L'Association se compose de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs, de membres actifs et de membres amis, adhérents aux dispositions de l'article 3.

" Les membres d'honneur sont des professionnels de l'automobile ou artisans avec une activité liée au domaine de l'automobile et de ces produits dérivés, à qui le Conseil d'Administration décerne ce titre en raison des services rendus aux causes définies à l' Art 3. Ils sont dispensés de toutes cotisations.

" Les membres bienfaiteurs propriétaires ou non d'un ou plusieurs véhicules définis à l'Art 6, acceptent de verser une cotisation supérieure à celle fixée statutairement.

" Les membres actifs sont les propriétaires d'un ou plusieurs véhicules définis à l'Art 6, à jour de leur cotisation fixée par le bureau.

" Les membres amis sont les sympathisants, non propriétaires d'un véhicule défini à l'Art 6, à jour leur cotisation fixée par le bureau.

Art 6 : L'admission

 

Les véhicules et mécaniques concernés sont :

" Tous les véhicules de marques américaines : Chevrolet, Pontiac, Dodge, Buick…..
" De genre indifférent : berline, coupé, pick up, hot rod de style US
" Tout prototype de base américaine
" Sans restriction sur l'année du véhicule.

 

Le conseil d'administration se réserve le droit du statuer sur les demandes d'admission. Il peut refuser sans avoir à en faire connaître les raisons. La qualité de membre du Club se perd par décès, démission, non paiement de la cotisation ou par radiation prononcé par le Conseil d'Administration. La radiation peut être prononcée pour motifs graves, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandé à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

III  LES RESSOURCES DU CLUB :

 

Art 8 : Les ressources

 

Les ressources du Club proviennent :
 
" Des cotisations des membres bienfaiteurs, actifs et amis ;
" Des subventions éventuelles (Etat, Région, Département, Commune, Associations …) ;
" De recettes liées aux activités du club, ces recettes étant exclusivement réservées à la poursuite d'objectifs prévus à l'Art 3 ;
" De prêts et secours apporté à titre temporaire ;
" De versements pouvant être effectués par des soutiens publicitaire à condition que leur participation ne puisse pas atteindre à l'image du Club ou au prestige d'une marque qu'il entend favoriser et défendre ;
" Et d'une façon générale de toutes ressources autorisées par la loi.

IV  FONCTIONNEMENT

 

Art 10 : Les réunions

 

 Le Club se réunit au moins une fois par trimestre en Assemblée Générale Ordinaire, et en Assemblée Générale Extraordinaire sur convocation du Président ou sur demande écrite d'au moins 1/3 + 1 des membres, adressée au Président.

 

 Les insignes et objets frappés au nom ou à l'emblème du Club ne peuvent être obtenus qu'auprès du Bureau du Club ou avec son autorisation et dans les limites des statuts.

Art 12 : Le Conseil D'administration

 

 L'association est dirigée par un Conseil d'Administration composé des adhérents permanents (sauf démission ou radiation de l'association), ainsi que du Bureau composé des membres fondateurs, élu lors de l'assemblée constitutive pour une durée indéterminée (sauf démission ou manquement au règlement de ses fonctions sur décision des membres fondateurs).

 

Art 13 : Le règlement

 

Le Conseil d'Administration peut établir un règlement intérieur du Club, chargé de préciser l'application des présents statuts.

Art 14 : Modification des Statuts

 

 Toute proposition de modifications des présents statuts doit être présentée au Conseil d'Administration, portée à la connaissance de l'ensemble des membres et ratifiée à la majorité des 2/3 des membres présents lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire, après acceptation des membres du Bureau.

 

 La dissolution du Club ne peut être prononcé que sur décision de la majorité des membres du Bureau, après en avoir informé tous les membres actifs du club lors d'une Assemblée Générale Extraordinaire.

 En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs nommés par l'Assemblée, procèdent à la dévolution de l'actif, s'il y a lieu, conformément à l'Art 9 de la loi du 01.07.1901 et au décret du 16.08.1901, l'actif éventuel étant reversé à une ou plusieurs association poursuivant un but similaire ou voisin, ou à défaut à une association humanitaire.

LE 24 AVRIL 2006

M. HAINAUT CHRISTIAN          M. DEPREZ MICHAEL           M. HENNECART ROBERT